Condition de Publication
Le présent contrat a pour objet de définir et préciser les règles de la collaboration de l’auteur et de l’éditeur dans l’édition sur papier et la diffusion de l’œuvre provisoirement intitulée .: ………
- L’éditeur accepte la mission confiée par l’auteur sous condition de la participation de l’auteur aux frais selon les modalités définies ci-après.
- L’auteur reste propriétaire des droits d’auteur et contrôle le nombre d’exemplaires édités. Il reste propriétaire du tirage et reçoit la majeure partie du produit des ventes s’il y a lieu.
- L’auteur garantit à l’éditeur que son œuvre est entièrement originale, qu’elle n’a fait l’objet d’aucun contrat d’édition encore valable et n’entre pas dans le cadre d’un droit de préférence accordé antérieurement par l’auteur à un autre éditeur et ne contient aucun emprunt à une autre œuvre de quelque nature que ce soit, qui serait susceptible d’engager la responsabilité de l’éditeur.
- Si le manuscrit reproduit ou utilise, même partiellement des œuvres ou éléments non tombés dans le domaine public, l’auteur s’engage à communiquer à l’éditeur, sur un document séparé du manuscrit, une liste détaillée de chacune des œuvres ou éléments empruntés et à obtenir les autorisations nécessaires à la reproduction des illustrations, des objets représentés dans les illustrations, ou de tout autre élément matériel qu’il apporte aux fins de publication formant un tout avec l’œuvre. L’auteur s’engage à transmettre ces autorisations à l’éditeur. Il garantit l’éditeur contre toute revendication ou éviction quelconque relative à ces éléments.
- Variante (si l’auteur est prêt à remettre un manuscrit sous forme de fichier numérique prêt à imprimer tel quel)
L’auteur s’engage à remettre à l’éditeur un manuscrit définitif et complet, soigneusement revu et mis au point avec s’il y a lieu toutes annexes, légendes et bibliographies, sous forme de fichier numérique compatible avec les outils informatiques de l’éditeur. Le manuscrit définitif remis à l’éditeur doit permettre à celui-ci de fabriquer les exemplaires de l’œuvre.
Si tel n’est pas le cas, l’éditeur pourra demander à l’auteur d’y apporter, dans le mois de la réception du manuscrit, toutes modifications utiles. En cas de désaccord persistant entre l’éditeur et l’auteur sur la mise au point du manuscrit, l’éditeur pourra rompre le contrat et remettre à l’auteur son manuscrit dans l’état où il se trouve et lui rendre 50% de la somme déjà versée à l’éditeur par l’auteur. - Variante (si l’auteur ne peut corriger son texte et accepte de le confier à l’éditeur)
L’éditeur fera procéder à la relecture, correction et mise en page du manuscrit reçu de l’auteur, y compris la couverture, en collaboration avec l’auteur et jusqu’à la mise point du Bon à Tirer.
En cas de désaccord persistant entre l’éditeur et l’auteur sur la mise au point du manuscrit, l’éditeur pourra rompre le contrat et remettre à l’auteur son manuscrit dans l’état où il se trouve et lui rendre 50% de la somme déjà versée à l’éditeur par l’auteur.
- Variante : (si l’auteur s’occupe lui-même de l’impression)
Le coût de fabrication de l’ouvrage sous forme de livre papier est entièrement à la charge de l’auteur.
Une fois le manuscrit mis au point avec l’éditeur, l’auteur choisit lui-même l’imprimeur, passe lui-même sa commande au nombre d’exemplaires qu’il souhaite, et paie directement l’imprimeur. Il communique à l’éditeur le nom de l’imprimeur.
Avant de lancer l’impression, l’auteur se met d’accord avec l’éditeur sur le nombre d’exemplaires qui seront confiés à l’éditeur pour qu’il en assure la commercialisation. Il se met également d’accord avec l’éditeur sur le prix de vente public en librairie ou en vente directe par l’éditeur ou l’auteur. - Variante : (si l’auteur compte sur l’éditeur pour s’occuper de l’impression)
Le coût de fabrication de l’ouvrage sous forme de livre papier est entièrement à la charge de l’auteur.
En concertation avec l’éditeur, l’auteur fixe le nombre d’exemplaires à tirer après avoir pris connaissance des devis présentés par l’imprimeur de l’éditeur.
L’éditeur et l’auteur se mettent d’accord sur le nombre d’exemplaires qui seront confiés à l’éditeur pour leur commercialisation, et sur le prix de vente public que ce soit en librairie ou par vente directe par l’éditeur ou par vente directe par l’auteur pour les exemplaires qu’il n’aura pas confiés à l’éditeur.
L’impression et fabrication de l’ouvrage ne sera lancée que si la totalité du coût de l’impression et fabrication est versée à l’éditeur qui se charge de rémunérer l’imprimeur. L’auteur doit être tenu informé du délai de livraison et en général de toutes les démarches auprès de l’imprimeur.
- Variante : (si l’auteur compte sur l’éditeur pour commercialiser au moins en partie son ouvrage)
L’éditeur s’engage à promouvoir la commercialisation des exemplaires de l’ouvrage qui lui sont confiés, soit par dépôt en librairie, soit de tout autre manière. L’éditeur et l’auteur s’étant mis d’accord sur le prix de vente public, le prix libraire est de 70% du prix de vente au public.
L’éditeur versera à l’auteur 60% du produit des ventes (prix versé par les libraires à l’éditeur) des exemplaires de l’ouvrage qu’il a la charge de commercialiser.
L’auteur s’engage à ne pas vendre les exemplaires qu’il met en vente directe à un prix inférieur au prix de vente public en librairie. Mais il garde la totalité du produit de ses ventes. - Variante (si l’auteur s’occupe lui-même de la diffusion ou commercialisation de l’ouvrage)
Quelles que soient les modalités de l’impression – soit par l’intermédiaire de l’éditeur soit directement par l’auteur – si l’auteur veut assurer lui-même entièrement la diffusion de l’ouvrage, la totalité des exemplaires imprimés lui sont remis, à l’exception de 5 exemplaires remis à l’éditeur pour archivage.
La livraison de la totalité des exemplaires imprimés à l’auteur marque la fin de la collaboration de l’éditeur et de l’auteur, si du moins tout ce qui est dû a été payé.
A fixer en fonction du volume de travail attendu de l’éditeur : habituellement 500 000, éventuellement moins ou plus
- Pour l’utilisation de son nom et de son logo, pour ses prestations , le cas échéant, de relecture, correction et mise en page y compris couverture, pour ses frais de diffusion et commercialisation, pour ses frais généraux, l’éditeur facture à l’auteur, en sus des frais d’impression entièrement à la charge de l’auteur, la somme globale de …………………F.
- Le montant convenu des prestations de l’éditeur sera versé en deux fois : 50% à la signature du contrat ; 50% à la livraison des exemplaires imprimés et confiés à l’éditeur pour commercialisation. Si l’auteur prend à sa charge la totalité des exemplaires imprimés, le second versement aura lieu au moment de l’envoi chez l’imprimeur.
- L’éditeur rendra compte en fin d’année des résultats des ventes. Il s’engage à verser à l’auteur 60% du produit des ventes effectives, dès que le second versement de la facture des prestations de l’éditeur aura été entièrement versé.
- La reddition des comptes sera faite pendant cinq ans – de 20... à 20…. A l’issue de cette période, les exemplaires non vendus et en possession de l’éditeur pourront être remis à l’auteur qui en assurera lui-même la diffusion. Si l’auteur refuse de reprendre les invendus, l’éditeur sera en droit de les détruire selon la formule traditionnelle de « mise au pilon ».